de

Mentions légales

Les informations suivantes (« Mentions légales ») sont nécessaires sous la loi allemande
conformément à l'article 5 de la loi allemande sur les télémédias (TMG) et spécifiques à ce site Web.

 

Machine-outils Schmeisser

Propriétaire : Ralf Schmeisser
Lochfelbenstrasse 2
89312 Günzburg
Allemagne

Téléphone +49 (0)8221 368 96 30
Fax            +49 (0)8221 368 96 32

E-Mail
www.schmeisser.net

 

Numéro d'identification de T.V.A. intracommunautaire

DE281130977

 

Autorité de surveillance

Administration fiscale de Günzburg

Responsible for content

Ralf Schmeisser (adresse voir ci-dessus)

Design graphique

Uli Neuser, Heidenheim
www.uli-neuser.de

Photographie

Jan Walford, Aalen
www.janwalford.com

Design Web

Gerhard Fischer, Ulm
www.fischer-ulm.de


Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l'offre en ligne

Les contenus de ce site Web sont créés avec le plus grand soin possible. Cependant, la personne responsable de ceux-ci, ci-après dénommée en tant qu'auteur ou fournisseur, n'assume aucune responsabilité quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. L'utilisation des contenus du site Web est volontaire et aux propres risques de l'utilisateur.
Il n'existe aucune relation contractuelle entre l'utilisateur et le fournisseur avec l'utilisation pure du site Web du fournisseur.
Des demandes de réparation à l'encontre de l'auteur, qui reposent sur des dommages de type matériel ou idéal, causés par l'utilisation ou la non utilisation des informations fournies ou par l'utilisation d'informations incorrectes ou incomplètes, sont en principe exclues à moins que l'auteur n'ait prouvé la faute intentionnelle ou la négligence grave. Tous les contenus et offres sont libres et sans engagement. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, corriger ou effacer des parties des pages ou l'offre entière sans avis préalable ou d'arrêter temporairement ou définitivement la publication.


2. Liens externes et références

Ce site Web contient des liens vers des sites Web de tiers (« liens externes »). Ces sites Web relèvent de la responsabilité des exploitants respectifs. Quand les liens externes ont été mis en place pour la première fois, l'auteur a vérifié les contenus de ces tiers pour déterminer s’ils étaient ou non en infraction avec la loi. À ce moment-là il n'y avait aucune violation du droit.
L'auteur n'a aucune influence sur le design et le contenu actuels et futurs des pages mises en lien. La configuration des liens externes ne signifie pas que l'auteur représente les contenus derrière les liens. Un contrôle constant des liens externes n'est pas raisonnable pour le fournisseur sans indications concrètes de violations du droit. Toutefois, en cas de connaissance de violations du droit, de tels liens externes seront immédiatement effacés.

Droit de protection du droit d'auteur et droits voisins

Les textes, photos, logos et graphiques de cette page ne peuvent pas être utilisés sans la permission écrite du fournisseur. Les contenus publiés sur ce site Web sont soumis au droit allemand de la protection du droit d'auteur et au droit à la protection de la propriété intellectuelle. Toute utilisation des contenus qui n'est pas autorisée par le droit allemand de la protection du droit d'auteur et des droits voisins est soumise à l'accord préalable par écrit du fournisseur ou du titulaire des droits en question. Cela vaut en particulier pour la reproduction, le traitement, la traduction, la sauvegarde, la transformation et la diffusion des contenus dans des bases de données ou sur d'autres systèmes ou supports électroniques. Les contenus et les droits des tiers font l'objet d'une mention correspondante. La reproduction ou la diffusion non autorisées de tout ou partie du présent site sont interdites et punissables. Seuls sont autorisés la copie et le téléchargement à des fins privées, personnelles et non commerciales. L'affichage de ce site web sur des trames tierces est soumis à l'attribution d'une autorisation écrite.

Protection des données

Si l'occasion pour l'apport de données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses) existe sur le site Web, cela signifie que l'utilisateur donne volontairement ces données. L'utilisation et le paiement de tous les services proposés sont autorisés, tant que cela est techniquement possible et raisonnable, sans la fourniture de ces données ou en indiquant des données anonymisées ou un pseudonyme. L'utilisation de coordonnées, telles que des adresses postales, numéros de téléphone et de fax ainsi que des adresses e-mail publiées par des tiers pour la transmission d'informations non expressément nécessaires, n'est pas autorisée. Le fournisseur indique expressément que la transmission des données sur Internet (p. ex. quand il y a une communication par e-mail) peut contenir des lacunes en matière de sécurité et peut ne pas être entièrement protégée contre l'accès par des tiers.

L'utilisation des coordonnées de ces mentions légales pour publicité commerciale n'est pas expressément autorisée, à moins que nous ayons donné au préalable notre consentement écrit ou qu'une relation commerciale existe déjà. L'auteur et toutes les personnes nommées sur ce site Web sont par la présente opposés à toute utilisation commerciale ou divulgation de leurs données. En cas de violations de cette interdiction, des démarches légales pouvant être entreprises contre les émetteurs de ces mails communément appelés spam sont expressément réservées.

Efficacité légale

Si des sections ou des termes individuels de cette déclaration ne sont pas légaux ou corrects, le contenu ou la validité des autres parties demeurent non influencées par ce fait